Aux États-Unis, certains risques, tels que les problèmes de titre de propriété dus à des erreurs de classement, des faux ou des erreurs non divulgués, peuvent être difficiles à détecter. C’est pourquoi, une fois que la « Title Company » a terminé sa recherche, elle vous fournit également une police d’assurance qui vous protégera contre divers problèmes qui pourraient être découverts ultérieurement.
Owner's Policy of Title Insurance
Lorsqu’une propriété est financée, achetée ou vendue, un enregistrement de cette transaction est généralement classé dans les archives publiques. De même, les dossiers d’autres événements qui peuvent affecter la propriété d’un bien, comme les « Liens » ou les « Levies », sont également archivés.
Lorsqu’un acheteur souscrit une « Title Insurance » pour sa propriété, la « Title Company » consulte ces archives pour trouver et remédier, si possible, à plusieurs types de problèmes de propriété.
Lorsque vous souscrivez une « Title Insurance », la « Title Company » consulte d’abord les registres publics pour déterminer le statut de la propriété.
Après cette recherche, le souscripteur détermine si le titre est assurable. Mais même les professionnels les plus compétents en matière de titres peuvent ne pas trouver tous les problèmes associés à la propriété.
Certains risques, tels que les problèmes de titre dus à des erreurs de classement, des faux ou des erreurs non divulgués, sont difficiles à identifier.
C’est pourquoi, une fois que la ‘Title Company » a terminé sa recherche, elle vous fournit également une police qui vous protégera contre divers problèmes qui pourraient être découverts ultérieurement.
Cette police d’assurance garantit vos droits de propriété sur le bien. Vous ne payez qu’une seule fois et la couverture durera aussi longtemps que vous serez propriétaire de votre maison.
La police que nous venons de décrire s’appelle une « Owner’s Policy of Title Insurance ».
Loan Policy of Title Insurance
Mais si vous obtenez un prêt immobilier pour acheter votre propriété, il y a aussi une police d’assurance séparée qui protège le prêteur.
Le prêteur exigera que vous souscriviez ce que l’on appelle une « Loan Policy of Title Insurance », car il veut que ses intérêts soient également couverts.
L’achat d’un bien immobilier peut être le plus gros investissement que vous réaliserez dans votre vie, alors lorsque vous souscrivez une « Owner’s Policy of Title Insurance », considérez que vous achetez une certaine tranquillité d’esprit…
Source: https://www.firstam.com/title-insurance-and-settlement-services/
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