Une « Title Company » s’assure que le titre d’un bien immobilier est légitime et émet ensuite une « Title Insurance ».
La « Title insurance » protège le prêteur et/ou le propriétaire contre les poursuites ou les réclamations qui pourraient intervenir ultérieurement. Ces réclamations éventuelles résulteraient de litiges sur le titre de propriété.
Les « Title Company » ont souvent à charge la tenue des comptes séquestres. Les comptes séquestres reçoivent les fonds qui seront nécessaires pour la signature définitive.
À la signature définitive, un agent de la « Title Company » appelé « Settlement Agent » rassemble toute la documentation nécessaire. Il l’expliquera aux parties, percevra les frais de clôture et distribuera les fonds.
Enfin, la « Title Company » veille à ce que les nouveaux titres, actes et autres documents soient déposés auprès des entités appropriées.
Comment la Title Company détermine-t-elle si un titre est valide ?
La « Title Company » s’assure que le titre de propriété est légitime. Ainsi, l’acheteur peut être sûr qu’une fois qu’il a acheté, il est le propriétaire légitime.
Pour s’assurer que le titre est valide, la « Title Company » effectue des recherches. Ces recherches consistent en un examen approfondi des enregistrements officiels sur la propriété.
Ces vérifications permettent de s’assurer que la personne ou la société qui prétend être propriétaire du bien l’est légalement. Ainsi, personne d’autre ne peut revendiquer la propriété totale ou partielle du bien immobilier.
Au cours de ses recherches sur les titres, la « Title Company » vérifie également s’il y a des hypothèques en cours. Puis, elle s’assure qu’il n y a pas de gages, de jugements ou des impôts impayés associés à la propriété.
Elle contrôle aussi l’existence d’éventuelles restrictions, servitudes, baux ou d’autres informations qui pourraient avoir une incidence sur la propriété.
La « Title Company » peut également exiger un arpentage. Cette étude permet de déterminer les limites de la parcelle de terre sur laquelle se trouve une maison. Elle vérifie ensuite que la maison est située à l’intérieur de ces limites et qu’il n’ y a pas d’empiètement, par des voisins ou des servitudes, sur la propriété.
Avant qu’une « Title Company » émette une « Title Insurance », elle prépare un document appelé « Abstract of Title ». L’ « Abstract of Title » est un bref résumé du résultat des recherches sur le titre.
Enfin, elle émettra une « Title Opinion Letter », qui est un document juridique qui porte sur la validité du titre.
Qu' est ce qu'une Title Insurance ?
Une fois que le titre est jugé valide, la « Title Company » émet la plupart du temps une « Title Insurance Policy ». Cette assurance protège les prêteurs ou les propriétaires contre les réclamations ou les frais juridiques qui pourraient découler de différends ultérieurs, au sujet de la propriété du bien immobilier.
Quand vous entretiendrez-vous avec la Title Company et à quelle fréquence ?
Vous pouvez échanger avec un agent de la « Title Company » à plusieurs reprises.
Tout d’abord, vous pouvez discuter avec quelques « Title Company » ou avec votre agent avant d’acheter votre bien immobilier. Choisissez ensuite la « Title Company » avec laquelle vous souhaitez travailler.
Si la « Title Company » tient un compte séquestre, l’agent pourra communiquer avec vous pour vous fournir des détails sur ce compte. Vous pourrez aussi communiquer avec lui pour lui poser des questions.
Si votre « Title Company » s’occupe de la signature définitive, vous échangerez avec un agent appelé « Settlement Agent ». À ce moment-là, il vous expliquera tous les documents liés au règlement avant que vous ne signiez quoi que ce soit.
Aussi, si une anomalie est repérée concernant le titre, vous communiquerez probablement avec un agent de la « Title Company ». Il vous expliquera de quoi il en retourne précisément.
Enfin, vous pouvez communiquer librement avec la « Title Company », à tout moment, pour obtenir des réponses concernant les recherches sur les titres, la « Title Insurance », les comptes séquestres ou la signature définitive.